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Ces idées fausses sur les bacs à sable…

Microscope
L'univers des régulateurs de la finance se divise en 2 catégories : ceux qui mettent en place des « bacs à sable », afin de faciliter les expérimentations des startups et des acteurs établis (au Royaume-Uni, en Suisse, à Singapour…), et ceux qui écartent une telle éventualité (par exemple en France)… parfois pour de mauvaises raisons.

Jason Henrichs, ardent défenseur de la généralisation de ce genre de dispositif (aux États-Unis, en l'occurrence) souligne, dans un article pour American Banker, quelques-uns des principaux arguments brandis par les opposants au principe même de « bac à sable » réglementaire, que j'entends moi-même régulièrement dans la bouche de différentes parties prenantes du sujet à Paris (y compris, il y a quelques jours encore, à l'occasion de FinTech R:Evolution, l'événement de l'association France FinTech).

Ainsi, en dépit des exemples qu'offrent les pionniers et, en particulier, celui de nos voisins d'outre-Manche, le premier motif de refus formulé par les adversaires du « bac à sable » est qu'il est hors de question de créer un régime réglementaire à deux vitesses, un mode « normal » applicable aux grandes institutions financières et un mode « simplifié » pour les jeunes pousses, qui non seulement favoriserait indûment ces dernières mais pourrait en outre introduire des risques inacceptables pour les consommateurs.

Or cette perception de ce que serait ou de ce qu'impliquerait un « bac à sable » est totalement fausse. En aucune manière ne s'agit-il d'imposer, pour une même activité, des exigences et des contraintes différenciés selon tel ou tel critère. De plus, il est parfaitement possible – les précurseurs le démontrent amplement – d'instaurer un « bac à sable » sans engendrer une quelconque distorsion de concurrence et en conservant en permanence un contrôle étroit sur les dangers induits auprès des clients concernés.

En effet, le but recherché n'est pas d'adapter le contenu de la réglementation aux innovations (le « quoi ») mais seulement la manière de la mettre en œuvre (le « comment »). Le raisonnement est facile à comprendre. Si, pour des produits et services classiques, il est logique de demander à ceux qui les créent de se conformer a priori à la loi, en respectant des processus connus et rodés, il en va autrement pour des solutions originales, dont il est même difficile de savoir à quels textes elles sont soumises.

Dans cette perspective, le « bac à sable » a vocation à gérer l'incertitude au mieux pour tous les intervenants, en requérant un suivi rapproché du projet (toutes les semaines dans le cas britannique), de manière à s'assurer que, à défaut de conformité pré-certifiée, l'esprit de la réglementation est respecté à chaque étape de son développement. Les démarches innovantes subissent de la sorte un minimum d'entraves, sans compromettre la mission du régulateur. En parallèle, ce dernier profite d'une expérience incomparable, sur le terrain, pour mieux ajuster son rôle aux transformations du secteur financier.

Naturellement, un tel dispositif de proximité nécessite des efforts et des moyens conséquents, ce qui peut constituer un obstacle réel à sa mise en place, notamment dans les pays où l'engagement en faveur de la FinTech n'est pas aussi profond que le laissent entendre les discours. Mais, en tout état de cause, il serait souhaitable d'arrêter de dénigrer le concept de « bac à sable » sous des prétextes fallacieux.

Microscope


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